Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETICE
MECACEL SA

Numéro de dépôt :
3362321
Date de dépôt :
26/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2015
ETICE de MECACEL

Présentation de la marque ETICE

Déposée le 26 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) MECACEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ETICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-27 du 8 juillet 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MECACEL domicilié(e) Moulin TROCHARD,77120 COULOMMIERS - 77120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 747 050 482 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur POITTEVIN Laurent MECACEL domicilié(e) Moulin TROCHARD,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.

La marque ETICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3362321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETICE est expirée depuis le 26 mai 2015.

MECACEL a également déposé les autres marques suivantes : ORPHY GRAPHIC , ORPHY GTI , ESOFT , MECACEL , ORPHY GTS , ETICE SOFT , PENDULOR , UPA Collège , ALKAID , DIDACTION


MECACEL SA - Moulin TROCHARD,77120 COULOMMIERS - 77120 - France - SIREN 747050482


Monsieur POITTEVIN Laurent MECACEL - Moulin TROCHARD,77120 COULOMMIERS - 77120 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-03

Publication - Publication le 8 juil. 2005 au BOPI 2005-27

Serveur WEB de tableaux électriques en boitier RAIL DIN ; serveur de pages HTML embarqué dans processus industriel ayant pour objectif la consultation et la commande à travers le Net. Télécommunications. Recherche et développement de nouveaux produits. Programmation par ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.